Lettre... à Mgr. le cardinal de Noailles,... pour faire chanter le Te Deum dans l'église Notre-Dame, en action de grâces de la prise de la ville et duLettre... à Mgr. le cardinal de Noailles,... pour faire chan…de Louis XIV (roi de France ; 1638-1715) France4 pointsJ'aiJe veux
Nouveau commentaire sur l'édit du mois d'avril 1695 , concernant la juridiction ecclésiastique, par M***, conseiller au présidial d'Orléans [Daniel JoNouveau commentaire sur l'édit du mois d'avril 1695 , concer…de Louis XIV (roi de France ; 1638-1715) France9 pointsJ'aiJe veux
Lettres patentes sur arrest du Conseil [ci-inclus, du 5 septembre 1713] concernant le recouvrement des débets des comptables. Registrées en la ChambreLettres patentes sur arrest du Conseil [ci-inclus, du 5 sept…de Louis XIV (roi de France ; 1638-1715) France4 pointsJ'aiJe veux
Lettres patentes... sur arrest du Conseil [de même date] portant que les débiteurs des rentes constituées au profit de ceux qui ont fait profession deLettres patentes... sur arrest du Conseil [de même date] por…de Louis XIV (roi de France ; 1638-1715) France4 pointsJ'aiJe veux
Lettres patentes... par lesquelles S. M. ordonne l'exécution des arrests et traitez y mentionnez, concernans l'ancienne composition d'Artois, et en coLettres patentes... par lesquelles S. M. ordonne l'exécution…de Louis XIV (roi de France ; 1638-1715) France4 pointsJ'aiJe veux
Déclaration... portant que les 58.000 livres d'augmentations de gages créez par édit de juin 1708 seront réparties aux acquéreurs des 50 offices de coDéclaration... portant que les 58.000 livres d'augmentations…de Louis XIV (roi de France ; 1638-1715) France4 pointsJ'aiJe veux
Déclaration... qui permet et accorde aux sieurs Gruyn et de Turmenyes de lever aux revenus casuels de S. M. les 4 offices de ses conseillers trésorierDéclaration... qui permet et accorde aux sieurs Gruyn et de …de Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)France4 pointsJ'aiJe veux
Provisions de la charge de Grand écuyer de France, pour M. lecomte d'Harcourt, Henry de Lorraine [Edition de 1717]Provisions de la charge de Grand écuyer de France, pour M. l…de Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)France4 pointsJ'aiJe veux
Édit... portant création d'offices de grands-maistres des eaux et forests triennaux... [Edition de 1706]Édit... portant création d'offices de grands-maistres des ea…de Louis XIV (roi de France ; 1638-1715) France4 pointsJ'aiJe veux
Déclaration concernant les débets des comptes des trésoriers généraux des bastimens de S. M. ... [Enregistrée à la Chambre des Comptes.] [Edition de 1Déclaration concernant les débets des comptes des trésoriers…de Louis XIV (roi de France ; 1638-1715) France4 pointsJ'aiJe veux
