Déclaration... portant augmentation du tarif des ports de lettres, et établissement d'une poste de ville à Paris... Registrée en Parlement, Chambre deDéclaration... portant augmentation du tarif des ports de le…de Louis XV (roi de France ; 1710-1774) France4 pointsJ'aiJe veux
Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maitres ferailleurs, seuls depesseurs de carosses, de la ville, prevôté vicomté de Paris, tirésStatuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maitr…de Louis XV (roi de France ; 1710-1774) France4 pointsJ'aiJe veux
Lettres patentes... portant permission aux habitans d'Ossey d'emprunter jusqu'à concurrence de 17 000 livres, pour acquitter plusieurs dettes de laditLettres patentes... portant permission aux habitans d'Ossey …de Louis XV (roi de France ; 1710-1774) France4 pointsJ'aiJe veux
Déclaration... qui permet aux boulangers... de Paris d'acheter des bleds et farines au marché de... Brie-Comte-Robert... Registrée en Parlement [le 29Déclaration... qui permet aux boulangers... de Paris d'achet…de Louis XV (roi de France ; 1710-1774) France4 pointsJ'aiJe veux
Déclaration... portant deffenses aux boulangers... de Paris d'acheter aucuns bleds ni farines dans l'estendue de 10 lieues aux environs de ladite villDéclaration... portant deffenses aux boulangers... de Paris …de Louis XV (roi de France ; 1710-1774) France4 pointsJ'aiJe veux
Déclaration... qui ordonne que les receveurs des boistes des monnoyes dans le ressort des Cours des Monnoyes de Paris et de Lyon seront tenus, chacun Déclaration... qui ordonne que les receveurs des boistes des…de Louis XV (roi de France ; 1710-1774) France4 pointsJ'aiJe veux
Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice tenu par le Roi... le 13 avril 1771. [Discours du Chancelier. Discours de l'Avocat général. ÉditProcès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice tenu p…de Louis XV (roi de France ; 1710-1774) France4 pointsJ'aiJe veux
Déclaration... concernant les biens des religionnaires... [Enregistrée au Parlement le 13 mars 1744.] [Edition de 1744]Déclaration... concernant les biens des religionnaires... [E…de Louis XV (roi de France ; 1710-1774) France4 pointsJ'aiJe veux
Lettres patentes... qui ordonnent que le bailliage de Breteuil en Normandie ressortira à l'avenir au Parlement de Paris... Registrées en Parlement, enLettres patentes... qui ordonnent que le bailliage de Breteu…de Louis XV (roi de France ; 1710-1774) France4 pointsJ'aiJe veux
Édit... portant règlement pour l'arrondissement des greniers à sel de la direction d'Amiens, suppression des greniers de Rüe et Forest-Moutier et des Édit... portant règlement pour l'arrondissement des greniers…de Louis XV (roi de France ; 1710-1774) France4 pointsJ'aiJe veux
