Sécurité contre l'incendie dans les établissements recevant du public E.R.P. : Arrêté du 7 juillet 1983 (Journal officiel de la République française bSécurité contre l'incendie dans les établissements recevant …de France3 pointsJ'aiJe veux
Chambres régionales des comptes : Lois du 10 juillet 1982 et décret d'application (Journal officiel de la République française)Chambres régionales des comptes : Lois du 10 juillet 1982 et…de France3 pointsJ'aiJe veux
Décentralisation 13, transfert de compétences et relations financières entre l'État et les collectivités locales : Loi n 83-1186 du 29 décembre 1983 (Décentralisation 13, transfert de compétences et relations f…de France3 pointsJ'aiJe veux
Nomenclature budgétaire et comptable des établissements d'hospitalisation publics : Arrêté du 11 mars 1987. - Éd. 1987 (Journal officiel de la RépubliNomenclature budgétaire et comptable des établissements d'ho…de France3 pointsJ'aiJe veux
Décentralisation contrôle des actes budgétaires : . - 1re éd (Journal officiel de la République française)Décentralisation contrôle des actes budgétaires : . - 1re éd…de France3 pointsJ'aiJe veux
Enseignement, transfert de compétences, dispositions législatives : . - 1re éd. mise à jour au 26 janvier 1985 (Journal officiel de la République franEnseignement, transfert de compétences, dispositions législa…de France3 pointsJ'aiJe veux
Enseignement transfert de compétence : . - 2e éd. 1985 (Journal officiel de la République française)Enseignement transfert de compétence : . - 2e éd. 1985 (Jour…de France3 pointsJ'aiJe veux
Décentralisation : 14. participation des communes aux dépenses d'action sociale et de santé des départements circulaire du 27 janvier 1984 (Journal ofDécentralisation : 14. participation des communes aux dépens…de France3 pointsJ'aiJe veux
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les résultats d'une projection à moyen terme de l'économie ... eRapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat …de France3 pointsJ'aiJe veux
Répartition des crédits ouverts par la Loi de finances pour 1988 : Décrets n 87-1064 à 87-1093 du 30 décembre 1987 (Journal officiel de la République Répartition des crédits ouverts par la Loi de finances pour …de France3 pointsJ'aiJe veux
