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Le petit guide …
Le petit guide de la Constitution européen…de Marie-Christine Vallet2 points
Pour vous orienter parmi les 448 articles de la Constitution européenne... Pour comprendre les enjeux du débat autour de la Constitution... Pour aller à l'essentiel... La Documentation française et France Inf…
 
Le commerce int…
Le commerce internationalde Frédéric Teulon2 points
 
La Constitution…
La Constitution de l'Union européennede Olivier Duhamel1 point
Le projet de traité instituant une Constitution pour l'Europe a été adopté en Conseil européen le 18 juin 2004, et signé à Rome par les 25 chefs d'État et de gouvernement le 29 octobre 2001. Il est désormais soumi…
 
Le droit du com…
Le droit du commerce électroniquede Xavier Linant de Bellefonds3 points
Avec l'essor d'Internet, s'est considérablement développé le nombre des transactions de biens et services réalisées sur les réseaux. Depuis l'an 2000, plusieurs instruments juridiques ont été mis en place afin de r…
 
Le Droit du spo…
Le Droit du sportde Jean Gatsi3 points Avis :

La présentation détaillée des acteurs de la vie sportive et de la réglementation des différentes activités sportives est suivie d’une partie importante consacrée à la responsabilité en matière sportive, la lutte con…
 
Le Droit des Bi…
Le Droit des Biensde Jean-Louis Bergel3 points
INTRODUCTION I. L'évolution du droit des biens II. Les classifications du droit des biens LES DROITS RELATIFS AUX BIENS CHAPITRE I. - Les droits individuels relatifs aux blets I…
 
Richesse du mon…
Richesse du monde, pauvreté des nationsde Daniel Cohen2 points
La montée du chômage et des inégalités dans les pays occidentaux est souvent attribuée à la mondialisation. L'enrichissement de certains pays en développement provoquerait inéluctablement l'appauvrissement des travail…
 
Le PACS
Le PACSde Caroline Mécary3 points
Quelle est la spécificité du pacte civil de solidarité par rapport aux modèles de contrats dont il se distingue, notamment le mariage et le concubinage ? Depuis que la loi du 15 novembre 1999 a fait entrer le…
 
Guide du Pacs
Guide du Pacsde Doustaly2 points
 
Droit administr…
Droit administratif, tome 1 : Les source…de Bertrand Seiller3 points
Ce manuel en deux tomes (1. Les sources et le juge ; 2 . L'action administrative) est destiné aux étudiants en deuxième année de DEUG de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'études politiques et, plus général…
 
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